Merci de lire aussi les informations dans la rubrique de l'accueil : PORT POSTAL

Notre langue de communication est le français.
Si l'anglais est utilisé, ce n'est pas notre langue d'usage courant.
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1. Les conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance au moment de la commande des conditions de vente et déclare expressément les accepter sans réserve.
Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions sauf accord préalable, expresse et écrit.

LES COOKIES UTILISÉS 
Lorsque vous visitez notre site, des cookies et autres fichiers sont déposés sur le disque dur de votre ordinateur. Ils permettent de mémoriser des identifiants, dates d'expiration... Il existe différents types de cookies, voici ce que nous utilisons.

Cookies strictement nécessaires et indispensables au bon fonctionnement de notre site. Ils permettent de s'authentifier et d'accéder aux services proposés tout en gardant votre session active.
Les cookies analytiques, d'audience : ces cookies permettent de mesurer des données quant à votre navigation. Quelles pages sont vues, visites sur le site… Ces données visent à comprendre le comportement des utilisateurs pour leur proposer une meilleure expérience. Si vous souhaitez désactiver le tracking d'Analytics, vous pouvez le faire ici : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout
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2. Nos produits

Chacun des produits proposés à la vente sur notre site est illustré par une description et une photo.
La photo illustre un objet similaire ou une catégorie de produit personnalisable similaire à celui qui sera commandé, l’objet envoyé n’est pas celui pris en photo.
Les couleurs des émaux, les couleurs des décors des produits présentés peuvent être différentes de la réalité sur votre ordinateur.
La réalisation manuelle de nos produits peut entraîner de légères différences entre les objets livrés et les objets présentés en photo sur le site.

3. Les prix

Les prix sont exprimés en EURO (€).
Le prix indiqué sur la fiche produit ne comprend pas le transport. (sauf mention contraire - certains ustensiles de cuisine...)
Le prix indiqué est exprimé toutes taxes comprises (TTC).
Le port postal varie en fonction du poids et de la destination de la commande. Plusieurs ports postaux sont proposés lors de l’affichage des produits dans le panier.

4. La commande

Une commande n'est réalisée et expédiée qu'après réception du règlement dans son intégralité.
Les moyens de paiement acceptés sont : les chèques bancaires, les règlement par carte bancaire via scellius (La banque postale) , " Paypal " ou le virement bancaire.

Une commande sur notre site se déroule en plusieurs étapes, la commande est effective en cliquant sur le bouton («commander» suivi du texte légal imposé par la loi) située en bas de page du panier.
Dès lors, un message automatique de confirmation de commande est envoyé au client reprenant les informations fournies par ce dernier et un lien vers votre commande. Ce message est indépendant de la réception du paiement.
En cas de problème de choix ou d’énoncé de commande, nous communiquerons par e-mail afin de présenter les choix et les possibilités réelles afin de finaliser la commande. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation par le client de la proposition qui lui conviendra.

L'EMAILLERIE NORMANDE se réserve le droit (après avoir communiqué avec le client) d'annuler ou de demander le paiement d’un complément de prix pour une commande qu'un client aurait passée par erreur ou sciemment en choisissant des frais de port ou des options (produits personnalisables) erronés ou qui aurait commandé un produit dont le prix réel est différent de celui qu’il a validé sur le site.
En cas de trop payé, l’émaillerie normande procèdera au remboursement du trop perçu lors de la livraison ou proposera une commande supplémentaire en octroyant un avoir égal au trop perçu. (après avoir communiqué avec le client)

Si lors de sa commande, le client s’est trompé dans l’intitulé (texte, chiffre…), la couleur, le décor de l’article souhaité, il est invité à entrer en contact avec nous au plus vite (e-mail ou téléphone) afin de préciser sa rectification. Nous communiquerons avec lui avec plaisir.

Nous avons remarqué que de nombreux visiteurs envoient par erreur des commandes. Le message de confirmation est l'occasion pour nos visiteurs d'y répondre. Nous serons heureux de pouvoir annuler leur commande passée par erreur. (si la commande n'est pas déjà réglée)

En cas de silence de la part du client, L'EMAILLERIE NORMANDE se réserve le droit d'annuler toute commande qui après un délai de 20 jours n’aurait pas été réglée. L’annulation de commande n’interdit pas au client de commander ultérieurement un (d’) autre(s) article(s).

Toutes les commandes de produits personnalisables donnent lieu à une confirmation manuelle de  notre part afin de préciser la faisabilité, de présenter une ébauche… et d’obtenir les remarques puis l’accord du client.
L'approbation du client est demandée en cas de commande 'personnalisable' afin de démarrer la réalisation.

Les informations énoncées par l'acheteur (couleur, textes, décor, adresse de livraison…) lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur sans rectification de la part du client, l’Emaillerie Normande ne saurait être tenue responsable de la nature du produit livré.

Au contraire dans le cas, extrêmement rare, d’une erreur de couleur, de texte, de décor de notre part, nous remplacerons gratuitement votre article dans les meilleurs délais. La restitution de l’article erroné pourra être demandée.

5. Délais de réalisation

Les délais de réalisation ne comprennent pas les délais de livraison.
Les délais de réalisation (de 8 à 30 jours) indiqués sur le site sont variables. Si nous avons des produits en stocks, la majorité de nos produits sont réalisés à la demande et nous ne sommes pas à l’abri de ratés lors du processus de fabrication. Le dépassement des délais de réalisation (rares) ne donne pas le droit à des dommages et intérêts. Nous communiquons en cas de problème.

6. Paiement

Le prix facturé au client est le prix indiqué dans le panier et sur la confirmation de commande adressée par e-mail (sauf erreur de choix de produit).
Le paiement s'effectue par chèque bancaire (Français), par Carte Bancaire via le système scellius de la banque postale, par le biais de votre compte Paypal ou par transfert bancaire.
Paypal vous permet de régler via un serveur bancaire sécurisé.
Vos coordonnées bancaires ne sont jamais :
-demandées par l'émaillerie Normande
-divulguées par Paypal ou scellius à l'Emaillerie Normande.

La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque le centre de paiement bancaire concerné aura donné son accord (Paypal, scellius ou chèques). En cas de refus du centre de paiement, la commande sera mise en suspend jusqu’au règlement et le client prévenu par e-mail. Il pourra régler à nouveau ou renouveler ultérieurement sa commande afin de régler correctement, son ancienne commande sera annulée en accord avec lui.
Par ailleurs, lors d’un règlement par chèque, l’Emaillerie Normande attendra l’encaissement de celui-ci et son acceptation avant de faire débuter le délai de livraison.

Un message (e-mail) automatique est envoyé au client lors de la réception de son règlement (quel que soit le mode choisi), lors de l'envoi de sa commande, le client recevra aussi un message automatique indiquant le cas échéant le numéro de suivi de son colis (e-mail).

Le client peut éditer sa facture en suivant le lien vers sa commande, en cliquant sur 'Imprimer votre facture n°...' dans le bas de la page du lien.

7. La livraison

Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les inondations, les tempêtes, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné, les conditions climatiques.

Après confirmation de commande et paiement complet de la commande, l’Emaillerie Normande s'engage a livrer à son transporteur (La Poste) tous les produits commandés par l'acheteur.
Si le client souhaite plusieurs lieux de livraison, il passera autant de commandes que nécessaires, avec les frais de livraison liés.

Le client choisi en connaissance le moyen d’envoi parmi ceux offerts lors de la commande. Les envois se font en France ou dans tous les pays du monde. Lors de l'envoi de sa commande, le client recevra aussi un message automatique sur l'e-mail qu'il aura rédigé en remplissant le formulaire de commande. En cas d'erreur, contactez-nous.

Quelle que soit la destination, la livraison est effectuée à l’adresse annoncée par le client. Les retards éventuels dans l'acheminement ne donnent pas le droit à des dommages et intérêts.

Malgré tout le soin que nous apportons à la réalisation et à l’emballage de nos produits, si dans un cas improbable, l’acheteur constate des défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.

Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 72 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradations.

L'envoi en Lettre verte ou courrier international (sans numéro de suivi) est toujours fait aux risques et périls de l'acheteur. Aucun dédommagement ne pourra être accordé en cas de perte car ils ne peuvent être suivi. Seuls les envois en colissimo sont couvert. (dédommagement limité - voir conditions à la poste)
L'envoi en Lettre ou colissimo recommandé est disponible. Ce mode d'envoi permet de bénéficier d'une assurance qui, en cas de perte du colis, permet d'être indemnisé afin de recevoir gratuitement une seconde fois votre commande. (si le choix du recommandé est correct et après enquête de la poste).
En cas d'envoi en lettre, courrier international simple ou colissimo simple (France), il ne nous est pas possible d'accorder cette garantie. (compensation en cas de perte pour le colissimo simple 23 euro / kilo, aucune indemnisation pour les courriers simples)
Attention : le montant de votre commande demande parfois un ajustement du taux de recommandation. Ces recommandations existent aussi pour les envois à l'étranger.
Le transport est assuré par La Poste, nous ne sommes pas responsables de délais de livraison.

8. Rétractation

Vous avez désormais 14 jours francs afin de faire part de votre demande de rétractation. En cas d'échange ou remboursement, renvoyez l’(les) article(s) neuf(s) dans son (leur) emballage d'origine, intact(s) afin qu'ils arrivent non-endommagés à l'adresse suivante :
Emaillerie Normande
10-12 impasse des Lavandières
14220 THURY HARCOURT

En cas d'exercice du droit de rétractation, la société EMAILLERIE NORMANDE est tenue au remboursement des sommes versées par le client, à l'exception des frais de retour. Le remboursement est dû dans un délai de 14 jours.

La réception en bon état du ou des articles commandés est requise : il s'agit là d'une réciproque. Le règlement s'effectue suivant le mode de règlement de la commande : par chèque ou par paypal (en France) ou par paypal (à l’étranger).

9. Litiges

Afin d'éviter toute difficulté relative à la loi applicable au contrat, celui-ci sera réputé avoir été conclu en France et sera interprété et exécuté à tous égards en accord avec les lois et règlements en vigueur en France. La société EMAILLERIE NORMANDE ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'une mauvaise utilisation de nos produits ainsi que de son montage (fixation).
En cas de difficultés, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec une bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui expose sa situation. En cas de litige, le client pourra s'adresser à nous pour obtenir une solution amiable.

10. Garantie

Les produits présentés sur notre site sont fabriqués dans nos locaux à Thury-Harcourt (France), sauf mention "fin de série" ainsi que les visseries et accessoires des ustensiles de cuisine (couvercles poignées, manches...).

11. Google analytics

« Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. »